Mentions légales

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant notamment les photographies, textes, slogans, illustrations, images, vidéos, animations (sonores ou non), ainsi que toute autre création, est la propriété exclusive de GS ISOLATION ou de partenaires ayant accordé un droit d’utilisation.

Les logos, pictogrammes et éléments graphiques affichés sur le site sont protégés par le droit d’auteur ainsi que par les dispositions des articles L.511-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatives à la protection des modèles déposés.

La reproduction du site, qu’elle soit effectuée sur support papier ou numérique, ainsi que celle des contenus qui y figurent, est tolérée uniquement dans le cadre d’un usage strictement personnel. Toute utilisation à des fins commerciales, publicitaires ou informatives est exclue, sauf si elle respecte les exceptions prévues par l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

En dehors de ces cas spécifiques, toute reproduction, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de ses contenus, par quelque moyen que ce soit et sur tout type de support, sans autorisation préalable de GS ISOLATION, est formellement interdite. Une telle utilisation constitue une contrefaçon susceptible d’entraîner des poursuites civiles et/ou pénales, ainsi que le versement de dommages et intérêts.

Ce site est conforme aux règles relatives au droit d’auteur. L’ensemble des droits des créateurs des œuvres protégées diffusées sur ce site est réservé. Sauf autorisation expresse, toute utilisation autre que la consultation et la copie à usage privé est prohibée.